Ball-trap temporaire

Vous êtes une association et vous souhaitez organiser un Ball-trap dans votre commune, cette rubrique est pour vous.  Les demandes émanant de particuliers seront refusées. Le dossier de demande doit être au nom de l'association.

Toute demande devra être adressée, en double exemplaires, au Comité Régional de Ball-Trap BFC 40, rue Simone Michel Levy 39120 Chaussin ([email protected] Téléphone 0688822844) accompagnée d'un règlement de 15€ et d'une enveloppe retour correctement affranchie à 100g, un mois minimum avant la date de manifestation. Seul le formulaire de demande téléchargeable sur ce site devra être utilisé. L'autorisation du propriétaire du terrain sur lequel se déroulera la manifestation , l' attestation d'assurance Responsabilité civile organisateur et l'attestation responsabilité civile des pratiquants devront être joints au dossier. Tout dossier incomplet ou erroné sera retourné. Il ne sera pas délivré d'autorisation pour des Ball-Trap nocturnes (après 20h00).Toute organisation de ball-trap temporaire est subordonnée aux dispositions réglementaires gouvernementales ou locales applicables au jour de la manifestation.

 

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FORMULAIRE DE DEMANDE 2026
FORMULAIRE DE DEMANDE 2026 BT TEMPORAIRE
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EXEMPLE DE CROQUIS
EXEMPLE DE CROQUIS BT TEMPORAIRE.pdf
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CONSIGNES D'ORGANISATION
CONSIGNES ORGANISATION 2026.pdf
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ASSURANCES 2026
ASSURANCES BT TEMPORAIRE 2026.pdf
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NOTICE GOUVERNEMENTALE
BALL TRAP TEMPORAIRE LETTRE MINISTERE DE
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BALL TRAP TEMPORAIRE ART A322-142.jpg
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